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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA
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BY SMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BY SMS
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS

Numéro de dépôt :
3627125
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/2019
BY SMS de Société d\'Equipement Moderne d\'Aquitaine (SEMA

Présentation de la marque BY SMS

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BY SMS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA domicilié(e) 3 RUE DOULADOURE,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) domicilié(e) 3 RUE DOULADOURE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SMS est expirée depuis le 4 février 2019.

Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : Ô FRAICHE , FOOD SUSHI , Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE , FOOD SUSHI


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS - 3 RUE DOULADOURE,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 660802737


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) - 3 RUE DOULADOURE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.